SÉCURISER LES OPÉRATIONS TRIANGULAIRES IMPLIQUANT UN PAYS HORS UE

• Mesurer les enjeux et risques commerciaux, contractuels, douaniers, fiscaux, logistiques de la triangulaire
• Dérouler une approche méthodologique pour évaluer la faisabilité du projet
• Organiser la triangulaire selon l’Incoterm convenu : gérer la chaîne documentaire et donner les instructions internes et externes

1. Contexte réglementaire, avantages et enjeux

• Quelle définition de la triangulaire ?
• Le contexte réglementaire
• Les avantages et risques des triangulaires

2. Valider la faisabilité de la triangulaire

• Quels sont les pays en jeu et les obligations déclaratives ?
• Quels sont les enjeux en matière de confidentialité ?
• Quelles sont les contraintes externes ou internes : spécificités pays ? mode de transport, mode de paiement ?
• Quel Incoterm® 2020 choisir ?

3. Gérer une opération triangulaire extracommunautaire en tant qu'expéditeur ou donneur d'ordre

• Se conformer aux exigences douanières et fiscales :

- Savoir remplir la déclaration en douane export ou import dans un contexte triangulaire : Qui déclare ? Où ? Sur la base de quelle facture ? Quelle origine ? Quelle définition de l’exportateur en Union européenne ? Faut-il une représentation fiscale ?

- Quelles mentions porter sur la facture ? Comment justifier l’exonération de TVA ? Comment comptabiliser l’opération (déclaration TVA CA3) ?

- Comment gérer si A et B sont deux entreprises françaises ?

• Gérer le flux documentaire selon les spécificités pays : règles rédaction des documents d’accompagnement les plus classiques (justificatifs d’origine etc.)
• Organiser la logistique : donner les instructions à l’expéditeur, au transitaire pour maintenir l’opacité sur les prix et/ou l’identité le cas échéant
• Consignes pour la rédaction des documents de transport
• Illustration avec l’analyse de 6 cas pratiques d’opérations extracommunautaires

4. Gérer une triangulaire intracommunautaire simplifiée

• Illustration selon votre position dans la triangulaire intracommunautaire (expéditeur, acheteur revendeur ou donneur d’ordre)
• Quel mode opératoire si les 3 parties en jeu sont situées en Union européenne : références réglementaires (DEB, mentions sur facture…) et traitement applicable ?
• Quel est l’impact des nouvelles dispositions réglementaires Quick Fixes (applicables depuis le 1er janvier 2020) relatives aux justificatifs de transport dans un contexte triangulaire ?

5. Quid des opérations multi-parties impliquant plus que 3 entités ?

• Analyse et méthodologie

6. Points de vigilances et mode opératoire

• Le transport express
• Les réglementations produits
• Les visas et légalisation
• Les modes de paiement : crédit documentaires spéciaux

• Module Expert : avoir de bonnes connaissances en matière de réglementation douanière et Incoterms® 2020.

• Collaborateur(trice) des services commerciaux, logistiques, douanes, comptables et financiers.

• Acquérir ou développer les notions permettant de gérer des opérations triangulaire
• Optimiser les échanges internationaux de votre entreprise
• Valoriser les collaborateurs
• Permet d’obtenir des outils transférables dans l’entreprise
• Mise en pratique directe
• Les multiples modalités de financement : CPF, OPCO, FNE
• Des modalités de formation adaptées selon vos contraintes : à distance ou en présentiel

Méthodes pédagogiques :

• Formation animée par un consultant formateur, expert dans le domaine du commerce international
• Exposés interactifs
• Nombreuses mises en situation pour acquérir les bons réflexes. Utilisation des cas pratiques des participants pour illustrer les mécanismes

Moyens techniques :

• Cette formation est organisée en présentiel dans nos centres de formation ou en classe virtuelle.

• En fonction de vos besoins, vous pourrez poursuivre votre formation vers des modules complémentaires ou/et vers un accompagnement personnalisé sur le sujet.